Maitrisez et réduisez vos droits de douane avec une solution Global Trade Management

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La réglementation internationale des exportations et importations est en constante mutation. Le Brexit et toutes ses conséquences sont là pour nous le rappeler. Dans le même temps, les Directions douane dans les entreprises doivent optimiser le coût des taxes face à de véritables problématiques de ressources internes, alors que s’informer sur la législation demande beaucoup de temps et d’implication. En parallèle, les risques financiers et réputationnels liés à la compliance des activités internationales ne font que se renforcer. Découvrez ici comment mieux maîtriser et réduire vos droits et taxes de douane, notamment avec une solution GTM (Global Trade Management).

 

Droits et taxes douanières en perpétuelle mutation

Dans un contexte international particulièrement volatile, les droits et taxes des échanges évoluent en permanence. A cela s’ajoutent les périodes de crise qui, comme en 2021 face à la reprise économique, entraînent des enjeux d’approvisionnement au niveau mondial. Si bien que, sans veille informative et réglementaire régulière et prises de décisions rapides, il est difficile de déterminer les meilleures approches.

En cela, les directions douanières se retrouvent prises entre le marteau et l’enclume : tenter de faire des économies sur des informations parfois dépassées.

 

Accords de libre-échange et Tarif douanier maitrisé : des leviers pour faire des économies de douane

Deux critères du commerce international favorisent la baisse des coûts douaniers, les accords de libre-échange, notamment de l’Union européenne, avec les pays étrangers, et le code douanier lorsqu’il est parfaitement respecté. Explications.

 

Accord de libre-échange : l’occasion de baisser ses droits de douane

L’Union européenne et la majorité des pays qui commercent avec l’étranger concluent des accords de libre-échange afin de faciliter les exportations et importations d’un point de vue réglementaire et fiscal. La baisse des droits de douane peut ainsi concerner la totalité de la somme normalement due ou une grande partie de celle-ci.

Par exemple, en août 2020, l’Union européenne a conclu un accord commercial avec le Vietnam parmi les plus ambitieux des pays en voie de développement. À terme, soit d’ici 10 ans, 99 % des droits de douane seront éliminés, offrant ainsi aux exportateurs de l’Europe et du Vietnam des possibilités commerciales multipliées. Pour le moment, les droits de douane avec ce pays d’Asie ont déjà diminué de 65 % depuis l’Union européenne et de 71 % depuis le Vietnam.  

Les entreprises qui souhaitent vendre leurs produits au sein de cet accord doivent, pour bénéficier de la baisse des taxes :

  • Connaître le cadre tarifaire du produit exporté et vérifier qu’il est éligible
  • Vérifier la réglementation sur le produit par rapport à son entrée dans le pays partenaire, au Vietnam dans l’exemple présent
  • Vérifier qu’il coïncide avec les règles de l’accord de libre-échange, notamment sur son origine et son mode de fabrication

Les accords de libre-échange offrent ainsi des opportunités de croissance, de compétitivité à l’international et de baisses des taxes douanières par :

  • Le fait d’étendre son marché à l’international
  • De même que valoriser ses produits pour qu’ils soient adaptés aux règles du libre-échange

Les tarif douanier ou nomenclature des marchandises : mieux vous maitrisez le classement, plus vous économisez

Chaque produit importé/exporté s’accompagne d’un code douanier. Celui-ci comprend tous les critères qui le définissent (tels que les règles d’origine, les mesures commerciales, les normes de sécurité, etc.). Ce qui permet ensuite de lui appliquer un tarif douanier.

Les codes, comprenant le plus souvent 6 à 11 chiffres (parfois 13 pour certains pays), sont par conséquent un facteur déterminant pour la conformité/compliance des exportations d’une entreprise, sa réputation sur le marché international et la baisse des coûts. Mais cela, à condition de s’appuyer sur une solution qui fait la veille nécessaire et automatise les processus. Par l’automatisation des choix des codes, elle facilite la baisse des coûts.

Réduire et maîtriser les droits de douane : les bénéficies d’une solution de GTM

La complexité du marché international oblige les entreprises à suivre des règles techniques denses et changeantes. Les tableaux habituels sont sources d’erreurs de saisie et le manque de personnel dédié à la veille peut conduire à des erreurs. Or la compliance et la question réputationnelle sur le plan douanier s’inscrivent aujourd’hui, plus que jamais, comme des vecteurs de pérennité. Améliorer la compliance sur les supply chains internationales demande une évolution de ses pratiques avec la mise en place d’une solution de Global Trade Management.

Par sa capacité d’automatisation et de veille permanente, un GMT adapte votre activité douanière au contexte réglementaire. Cela signifie :

  • Le suivi des accords de libre-échange et des codes de classification en utilisant des arbres de classification basés sur les produits de votre entreprise, selon les règles établies en interne. Ce suivi est réalisé automatiquement et les anomalies sont détectées. Des modules supplémentaires peuvent aussi être ajoutés pour gérer les origines, la valeur, la gestion brokers.
  • L’automatisation de tous les autres processus : de la gestion des origines à celle des déclarations douanières, tout est mis sous contrôle pour les suivre et les anticiper
  • Le contrôle des erreurs, ce qui évite les documents incorrects ou manquants lors du passage à la douane et par conséquent les amendes et les retards préjudiciables
  • Limiter les risques financiers et réputationnels : un GMT assure pour vous la conformité de vos déclarations et réduit significativement les risques sur la réputation de l’entreprise.

 

En matière de coûts douaniers, chaque détail compte pour être en règle sur le marché international et pour limiter ses coûts. De telle sorte que l’intégration d’un GTM produit un impact immédiat et chiffrable sur le budget douane, jusqu’à 50 % de réduction des taxes. Au cœur des enjeux géopolitiques actuels et pour assurer sa compétitivité sur un marché instable - bousculé par la dernière crise avant de se relever fortement - le choix d’un GMT s’avère désormais indispensable.

 

Avec MyTower GTM, réduisez véritablement vos coûts douaniers sur le marché international et développez plus sereinement votre activité. Tout cela, par le biais d’une solution digitale complète qui automatise vos processus, réalise la veille réglementaire à votre place et vous permet de prendre les bonnes décisions !


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